Mentions légales

Conformément à la réglementation en vigueur, veuillez trouver ci-dessous les mentions légales de notre cabinet d'orthophonie :
Raison sociale :
Adresse du cabinet :
Nom du responsable :
Numéro de téléphone :
Adresse e-mail :
Numéro ADELI :
Numéro SIRET :
Forme juridique :
Montant du capital social :
Pour toute activité relevant d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle sont disponibles sur demande.
Hébergeur du site :
Raison sociale de l'hébergeur :
Adresse de l'hébergeur :
Numéro de téléphone de l'hébergeur :
Nous nous engageons à respecter les dispositions légales relatives à l'utilisation des données personnelles et des cookies.

En cas de litige, les consommateurs résidant dans l'UE ont la possibilité d'utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL) de la Commission européenne. Cette plateforme est accessible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Notre cabinet n'est ni disposé ni obligé de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.